Conseil Municipal du 10 novembre 1944




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W177 Page 085Séance du 10 novembre 1944 - Registre 21W177 Page 085 - Délibération
21W177 Page 086Cérémonies du 11 novembre|-|Recensement des victimes civiles de la guerre|-|Attribution de vaisselle pour les sinistrés|-|Logement des sinistrés|-|Nomination d'un architecte communal - Registre 21W177 Page 086 - Délibération
21W177 Page 087Enlèvement des ordures ménagères|-|Nouveau cimetière|-|Marché public - Registre 21W177 Page 087 - Délibération
21W177 Page 088Marché public - Garage des bicyclettes - Registre 21W177 Page 088 - Délibération
21W177 Page 089Dénomination de rues - Registre 21W177 Page 089 - Délibération
21W177 Page 090Comité de gestion de la cuisine d'entr'aide|-|Situation du bois - Registre 21W177 Page 090 - Délibération
21W177 Page 092Charbon|-|Arbre de Noël aux enfants des écoles publiques - Registre 21W177 Page 092 - Délibération
21W177 Page 093Garantie pour branchement d'eau|-|Fourniture de livres classiques pour les élèves des écoles publiques|-|Demandes de réintégration - Registre 21W177 Page 093 - Délibération
21W177 Page 094Indemnité d'astreinte aux chauffeurs|-|Règlement du supplément provisoire des traitements et de l'indemnité de résidence|-|Chômage - Registre 21W177 Page 094 - Délibération
21W177 Page 095Délégués pour la révision des listes électorales|-|Demande d'indemnité|-|Compte rendu de la commission de voirie et des travaux - Registre 21W177 Page 095 - Délibération
21W177 Page 096Communications diverses|-|Questions diverses - Registre 21W177 Page 096 - Délibération